SC 65/452 Notaire Leyvraz (André), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 12, 1956.01.28-1956.12.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/452
Titre:Notaire Leyvraz (André), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 12
Dates:28.01.1956-27.12.1956
Période de création:28/01/1956 - 27/12/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3301-3600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101186
 

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