SC 65/449 Notaire Leyvraz (André), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 9, 1953.04.01-1954.03.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/449
Titre:Notaire Leyvraz (André), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:01.04.1953-19.03.1954
Période de création:01/04/1953 - 19/03/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101183
 

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