SC 65/438 Notaire Kaesermann (Marcel), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1935.03.01-1956.10.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/438
Titre:Notaire Kaesermann (Marcel), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:01.03.1935-05.10.1956
Période de création:01/03/1935 - 05/10/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101172
 

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