SC 65/421 Notaire Kaesermann (Marcel), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 9, 1952.03.29-1953.09.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/421
Titre:Notaire Kaesermann (Marcel), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:29.03.1952-09.09.1953
Période de création:29/03/1952 - 09/09/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101155
 

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