SC 65/387 Notaire Grassmann (Louis), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 6, 1954.08.20-1956.09.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/387
Titre:Notaire Grassmann (Louis), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 6
Dates:20.08.1954-20.09.1956
Période de création:20/08/1954 - 20/09/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1501-1800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101121
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises