SC 65/345 Notaire Glardon (Antoine), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 14, 1963.08.27-1965.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/345
Titre:Notaire Glardon (Antoine), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 14
Dates:27.08.1963-31.03.1965
Période de création:27/08/1963 - 31/03/1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101079
 

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