SC 65/257 Notaire Depierraz (Martial), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 10, 1982.01.20-1982.12.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/257
Titre:Notaire Depierraz (Martial), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 10
Dates:20.01.1982-02.12.1982
Période de création:20/01/1982 - 02/12/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 901-936, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Longtemps manquant et arrivé de l'étude de Roland Rochat le 17 novembre 2021
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100991
 

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