SC 65/255 Notaire Depierraz (Martial), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 8, 1977.03.30-1980.12.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/255
Titre:Notaire Depierraz (Martial), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 8
Dates:30.03.1977-03.12.1979
Période de création:30/03/1977 - 03/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 701-800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100989
 

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