SC 65/248 Notaire Depierraz (Martial), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1946.08.10-1954.11.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/248
Titre:Notaire Depierraz (Martial), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:10.08.1946-26.11.1954
Période de création:10/08/1946 - 26/11/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100982
 

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