SC 65/215 Notaire Demaurex (Alfred), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1916.08.07-1976.04.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/215
Titre:Notaire Demaurex (Alfred), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:07.08.1916-13.04.1976
Période de création:07/08/1916 - 13/04/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-27bis, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100949
 

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