SC 65/122 Notaire Borgeaud (André), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1 [MANQUANT], 1941.12.12-1990.07.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/122
Titre:Notaire Borgeaud (André), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1 [MANQUANT]
Dates:12.12.1941-24.07.1990
Période de création:12/12/1941 - 24/07/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-255 (partiellement MANQUANT!)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Instruments de recherche:Avec répertoire

Zone des notes

Notes:Les originaux des actes 1 à 255 sont manquants (ils sont vraisemblablement chez le notaire Pierre Noverraz, à Lausanne, successeur du notaire André Borgeaud). Cette lacune est partiellement comblée par le premier registre des testaments du notaire André Borgeaud, remis aux ACV par le Service juridique et législatif le 9 novembre 2016, qui contient des copies des actes n° 1 à n° 101 (12.12.1941-08.07.1960). Ce registre a été placé sous cette cote en attendant l'onglet.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100856
 

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