SC 65/102 Notaire Borgeaud (André), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 1, 1941.12.04-1945.12.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/102
Titre:Notaire Borgeaud (André), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:04.12.1941-26.12.1945
Période de création:04/12/1941 - 26/12/1945
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100836
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises