SC 65/90 Notaire Blanc (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 33, 1959.11.30-1960.12.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/90
Titre:Notaire Blanc (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 33
Dates:30.11.1959-02.12.1960
Période de création:30/11/1959 - 02/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 9601-9900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100824
 

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