SC 65/66 Notaire Blanc (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 9, 1935.04.24-1936.03.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/66
Titre:Notaire Blanc (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:24.04.1935-17.03.1936
Période de création:24/04/1935 - 17/03/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100800
 

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