SC 65/56 Notaire Besson (Charles), à Pully : dispositions à cause de mort : onglet n° 2, 1935.11.18-1948.07.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/56
Titre:Notaire Besson (Charles), à Pully : dispositions à cause de mort : onglet n° 2
Dates:18.11.1935-21.07.1948
Période de création:18/11/1935 - 21/07/1948
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 101-200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100790
 

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