S 8/67/1-9 Demandes de concession d'eau dans les districts de Lausanne, La Vallée et Lavaux. Utilisation du domaine public dans le district de Vevey , 1889-1936 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)
    - S 8 Service des eaux et de la protection de l'environnement, 1691-1998 (Fonds)
      - S 8/1-401 Administration générale, 1701.01.01-1985 (Sous-fonds)
        
        S 8/31-79 Concessions d'eau, 1701.01.01-1985 (Série)
        
        S 8/46-77 Concessions éparses, 1701.01.01-1968 (Sous-série)
        
        S 8/66/1-8 Demandes de concession d'eau dans les districts d'Aubonne, Cossonay et Grandson, 1895-1932 (Dossier)
        S 8/67/1-9 Demandes de concession d'eau dans les districts de Lausanne, La Vallée et Lavaux. Utilisation du domaine public dans le district de Vevey , 1889-1936 (Dossier)
        
        S 8/67/1 La Compagnie du Lausanne-Ouchy et des Eaux de Bret demande l'autorisation d'effectuer un pompage à Villette, district de Lavaux, 1922-1933 (Sous-dossier)
        
        S 8/67 bis Dérivation des eaux de Montpreveyres (source de la Bressonnaz) en faveur de la commune de Pully. Concessions d'eau pour la commune de Lausanne concernant les Bains de Bellerive et le droit de superficie pour les Bains d'Ouchy-plage, 1926-1962 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	S 8/67/1-9
Titre:	Demandes de concession d'eau dans les districts de Lausanne, La Vallée et Lavaux. Utilisation du domaine public dans le district de Vevey
Dates:	1889-1936
Période de création:	1889 - 1936
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1004104

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