S 8/63/1 ter Plan dressé en vue du renouvellement de la concession pour l'utilisation des eaux de la Monneresse du Bourg comme force motrice présenté par M. André Vernaud, 1959.02.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/63/1 ter
Titre:Plan dressé en vue du renouvellement de la concession pour l'utilisation des eaux de la Monneresse du Bourg comme force motrice présenté par M. André Vernaud
Dates:9 février 1959
Période de création:09/02/1959
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:Plans et pièces dans 1 cartable dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Monneresse du Bourg (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1003626
 

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