Zone d'identification |
| Cote: | PP 632/576 |
| Titre: | Séances du Conseil de Fondation et du groupe de travail "Prévoyance professionnelle du groupe Cortaillod" |
| Dates: | 6 mai 1993-7 décembre 1993 |
| Période de création: | 06/05/1993 - 07/12/1993 |
| Niveau: | Sous-série |
| Importance matérielle: | 1 enveloppe |
|
Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Contient des documents relatifs aux séances de l'année 1993:
- des procès-verbaux;
- des documents annexes.
Dont des convocations aux séances:
- du Conseil de fondation en faveur des employés d'atelier;
- du groupe de travail "Prévoyance professionnelle du groupe Cortaillod" de l'année 1993.
Remarques:
Ces documents ne concernent pas uniquement la Fondation en faveur des employés d'atelier des Câbleries et Tréfileries de Cossonay S.A. Une partie des séances se déroule en présence du Conseil de fondation des employés administratifs et technique.
La majorité des documents est relative aux séances du groupe de travail "Prévoyance professionnelle du groupe Cortaillod". Celui-ci est notamment constitué par des membres de SECE Cortaillod Holding S.A., de PRASA (Experts en prévoyance professionnelle), de CONINCO S.A. (Consultants Institutionnels), des Conseils de fondation des Câbleries et Tréfileries de Cossonay (CTC) et des Câbles Cortaillod (CABCO). Ce groupe de travail a été mandaté par le Conseil d'administration de la SECE Cortaillod Holding S.A. afin d'étudier la situation des institutions de prévoyance de Cossonay et de Cortaillod. Les conclusions du groupe de travail ont poussé à la fusion des deux caisses de pensions de Cossonay et des quatre caisses de pensions de Cortaillod et à la création, en 1994, d'une seule institution de prévoyance pour les deux sites.
Il s'agit d'une série discontinue: le 1er document date de mai, il manque certainement des procès-verbaux.
Voir sous PP 632/130 les procès-verbaux du comité de la Fondation en faveur du Personnel ouvrier de la SACT des années 1936 à 1995. |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
| Langue: | Français |
|
| |
URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1003601 |
| |
Réseaux sociaux |
| Partager | |
| |