PP 632/592 Séances de la Commission des employés d'atelier avec la Direction, 1945-1993 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/592
Titre:Séances de la Commission des employés d'atelier avec la Direction
Dates:1945-1993
Période de création:1945 - 1993
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés; 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des procès-verbaux jusqu'en 1986:
- Reliure pour documents perforés (1): 1 ouvrage photocopié (1945-1986);
- il s'agit d'une série continue rangée selon un ordre chronologique croissant;
- un petit nombre de séances se déroule sans la présence de la Direction.

D'autre part des procès-verbaux à partir de 1986:
- Enveloppe (1): 1 série de feuilles détachées (1986-1993) dont le procès-verbal de la dernière séance de la Commission des employés administratifs et techniques (1993);
- 1 séance se déroule sans la présence de la Direction.

Remarque: nous remarquons pour la première fois la dénomination de "Commission des employés d'atelier" sur le procès-verbal de la séance du 27.02.1973. Antérieurement, elle est nommée "Commission ouvrière".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1003575
 

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