PP 632/591 Règlement d'application de l'horaire variable des employés d'atelier, 1990 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/591
Titre:Règlement d'application de l'horaire variable des employés d'atelier
Dates:1990
Période de création:1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 Pièce physique dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les fascicules de règlements de 1965 et de 1968, qui contiennent chacun une version du "Règlement de la Caisse de retraite du personnel ouvrier", comprennent également une version du "Règlement de la Commission ouvrière".

Voir sous PP 632/574 pour le règlement de la Commission ouvrière.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1003574
 

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