Zone d'identification |
Cote: | PP 632/593 |
Titre: | Elections de la Commission des employés d'atelier |
Dates: | 1977-1989 |
Période de création: | 1977 - 1989 |
Niveau: | Sous-sous-série |
Importance matérielle: | 6 enveloppes |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | D'une part, les élections de la Commission: - Enveloppe (1): 1 procès-verbal (1977); - Enveloppe (2): 1 procès-verbal, des circulaires relatives aux élections, des bulletins de vote remplis et vierges, des résultats d'élections manuscrits, des listes de candidats, d'électeurs et du personnel (1981). D'autre part, l'élection du président de la Commission: - Enveloppe (3): 1 circulaire adressée au personnel, des bulletins de vote remplis et vierges (1981). De plus les élections complémentaires de la Commission: - Enveloppe (4): 1 procès-verbal, des résultats d'élections manuscrits, des bulletins de vote vierges, des listes d'électeurs (1984). Finalement les élections des délégués à la Commission et des délégués des assurés à la Fondation en faveur des employés d'atelier: - Enveloppe (5): 1 procès-verbal commun pour les deux types d'élections, des circulaires relatives aux élections, des bulletins de vote remplis et vierges, des résultats d'élections avec comptage manuscrit, des listes de candidats, d'électeurs, du personnel (1985). - Enveloppe (6): 1 procès-verbal commun pour les deux types d'élections, 1 circulaire adressée aux employés d'atelier sur les élections (1989).
Remarques: - série lacunaire; - en 1985 et en 1989, les élections des délégués à la Commission des employés d'atelier et des délégués des assurés à la Fondation en faveur des employés d'atelier se déroulent en même temps. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
Langue: | Espagnol; Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1018587 |
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