PP 632/593 Elections de la Commission des employés d'atelier, 1977-1989 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/593
Titre:Elections de la Commission des employés d'atelier
Dates:1977-1989
Période de création:1977 - 1989
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:D'une part, les élections de la Commission:
- Enveloppe (1): 1 procès-verbal (1977);
- Enveloppe (2): 1 procès-verbal, des circulaires relatives aux élections, des bulletins de vote remplis et vierges, des résultats d'élections manuscrits, des listes de candidats, d'électeurs et du personnel (1981).
D'autre part, l'élection du président de la Commission:
- Enveloppe (3): 1 circulaire adressée au personnel, des bulletins de vote remplis et vierges (1981).
De plus les élections complémentaires de la Commission:
- Enveloppe (4): 1 procès-verbal, des résultats d'élections manuscrits, des bulletins de vote vierges, des listes d'électeurs (1984).
Finalement les élections des délégués à la Commission et des délégués des assurés à la Fondation en faveur des employés d'atelier:
- Enveloppe (5): 1 procès-verbal commun pour les deux types d'élections, des circulaires relatives aux élections, des bulletins de vote remplis et vierges, des résultats d'élections avec comptage manuscrit, des listes de candidats, d'électeurs, du personnel (1985).
- Enveloppe (6): 1 procès-verbal commun pour les deux types d'élections, 1 circulaire adressée aux employés d'atelier sur les élections (1989).

Remarques:
- série lacunaire;
- en 1985 et en 1989, les élections des délégués à la Commission des employés d'atelier et des délégués des assurés à la Fondation en faveur des employés d'atelier se déroulent en même temps.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Espagnol; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1018587
 

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