PP 632/585 Séances et activités du comité de la Fondation en faveur des employés administratifs et techniques, 1978-1992 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/585
Titre:Séances et activités du comité de la Fondation en faveur des employés administratifs et techniques
Dates:1978-1992
Période de création:1978 - 1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:D'une part, des documents liés aux séances du comité de la Fondation:
- des procès-verbaux;
- des convocations;
- des lettres;
- des circulaires.
D'autre part, des documents liés à ses activités:
- 1 bilan au 31.12.1982 de la Fondation;
- 2 documents de la PRASA (Experts en prévoyance professionnelle);
- 1 document relatif aux dispositions principales du système vaudois de libre passage entre caisses de pensions;
- 1 liste des retraités de 1985 produite par le bureau du personnel;
- 1 lettre de la Commission des employés administratifs et techniques.

Remarque: il s'agit de documents épars sans continuité.

Voir sous PP 632/131 les procès-verbaux du comité de la Fondation en faveur du Personnel de Bureau de la SACT (caisse de retraite) (1936-1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1003569
 

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