P 1000/292/1 Statuts , 1991.10.21-1993.02.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 1000/292/1
Titre:Statuts
Dates:21 octobre 1991- 27 juin 1995
Période de création:21/10/1991 - 08/02/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:10 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Adoption lors de l'assemblée constitutive de l'Association, à Lausanne, le 8 février 1993. Démarches préalables et projet de rédaction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1003490
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises