SC 64/124 Notaire Richard (Henri), à Orbe : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1932.12.15-1952.03.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 64/124
Titre:Notaire Richard (Henri), à Orbe : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:15.12.1932-05.03.1952
Période de création:15/12/1932 - 05/03/1952
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-99, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100202
 

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