SC 64/14 Notaire Devantay (Roger), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 14, 1959.06.18-1960.09.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 64/14
Titre:Notaire Devantay (Roger), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 14
Dates:18.06.1959-10.09.1960
Période de création:18/06/1959 - 10/09/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100092
 

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