SC 64/9 Notaire Devantay (Roger), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 9, 1950.04.01-1952.02.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 64/9
Titre:Notaire Devantay (Roger), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:01.04.1950-29.02.1952
Période de création:01/04/1950 - 29/02/1952
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100087
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises