SC 64/4 Notaire Devantay (Roger), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 4, 1941.12.18-1943.10.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 64/4
Titre:Notaire Devantay (Roger), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:18.12.1941-16.10.1943
Période de création:18/12/1941 - 16/10/1943
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 901-1200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100082
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises