SC 64/2 Notaire Devantay (Roger), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 2, 1937.05.10-1939.05.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 64/2
Titre:Notaire Devantay (Roger), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 2
Dates:10.05.1937-31.05.1939
Période de création:10/05/1937 - 31/05/1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 301-600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100080
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises