SC 63/130 Notaire Veyre (Georges), à Echallens : actes entre vifs : onglet n° 38, 1974.02.15-1974.10.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 63/130
Titre:Notaire Veyre (Georges), à Echallens : actes entre vifs : onglet n° 38
Dates:15.02.1974-26.10.1974
Période de création:15/02/1974 - 26/10/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 10001-10250, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:De (registres des notaires du district d'Echallens 1484-1837). Dee (registres des notaires du district d'Echallens après 1837). SC 17 (onglets des notaires du district d'Echallens 1837-1940)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100075
 

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