SC 63/103 Notaire Veyre (Georges), à Echallens : actes entre vifs : onglet n° 11, 1945.01.29-1946.07.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 63/103
Titre:Notaire Veyre (Georges), à Echallens : actes entre vifs : onglet n° 11
Dates:29.01.1945-24.07.1946
Période de création:29/01/1945 - 24/07/1946
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2901-3200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:De (registres des notaires du district d'Echallens 1484-1837). Dee (registres des notaires du district d'Echallens après 1837). SC 17 (onglets des notaires du district d'Echallens 1837-1940)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100048
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises