SC 63/96 Notaire Veyre (Georges), à Echallens : actes entre vifs : onglet n° 4, 1930.05.03-1931.05.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 63/96
Titre:Notaire Veyre (Georges), à Echallens : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:03.05.1930-04.05.1931
Période de création:03/05/1930 - 04/05/1931
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 901-1083, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:De (registres des notaires du district d'Echallens 1484-1837). Dee (registres des notaires du district d'Echallens après 1837). SC 17 (onglets des notaires du district d'Echallens 1837-1940)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100041
 

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