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  8 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 8 de 8 (0,06s)
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Dossiers d'affaires (EP)
1940 - 1999Série S 120/376-403 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Elections des jurés fédéraux
1935 - 1953Dossier S 120/448 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Elections des jurés fédéraux 1941
01/12/1941 - 31/12/1941Sous-série PP 552/330 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Elections des jurés fédéraux pour 1960-1965.
01/01/1959 - 31/12/1959Pièce SB 187/163 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Elections des jurés fédéraux pour 1966-1971.
01/01/1965 - 31/12/1965Pièce SB 187/164 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Elections des jurés fédéraux pour 1972-1977.
01/01/1971 - 31/12/1971Pièce SB 187/165 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Elections des jurés fédéraux pour 1978-1983.
01/01/1977 - 31/12/1977Pièce SB 187/166 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Elections judiciaires
01/01/1917 - 31/12/1978Dossier PP 731/210/5 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)élections des jurés fédéraux (Matières\E)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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