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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Arrêté qui reconnaît comme naturel français Emmanuel François Samuel Louis Foltz, né à Morges, domicilié à Paris, descendant d'expatriés pour cause de religion du côté maternel, en exécution de la loi des 9/15 décembre 1790, signé par le conseiller d'Etat comte de Bondy, pair de France, préfet de la	04/04/1832	Pièce	PP 353/1
		Dossiers individuels: réintégrations des confédérés	1956 - 1988	Série	S 120/661-696
		Dossiers NT Nos 1529; 1530; 9860; 1530; 9969; 1529, Dossiers RCS Nos 85; dossier non numéroté, Dossier NFC non numéroté, Dossier NAD/II, Dossier non numéroté	1982 - 1992	Sous-série	SB 155/120
		Mo-Rei	1961	Sous-sous-série	SB 10/1/1/5
		Naturalisation facilitée des Confédérés (NFC): dossiers des demandes	1983 - 1988	Série	SB 102/84-87
		Naturalisation facilitée des étrangers (NTF)	1986 - 1989	Série	SB 102/88/1-2
		Naturalisation ordinaire des étrangers.	05/06/1804 - 27/08/1929	Pièce	RMS 299.13 -1- SB 90/1
		Naturalisation ordinaire des étrangers. A partir du numéro de dossier 3850.	27/08/1929 - 18/12/1950	Pièce	RMS 299.14 -1- SB 90/2
		Naturalisation ordinaire des étrangers. Jusqu'au numéro de dossier 3849.	27/08/1929 - 18/12/1950	Pièce	RMS 299.13 -2- SB 90/2
		Naturalisation,	05/06/1804 - 10/04/1909	Pièce	RMS 299.14 -2- SB 90/3