Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 32 (0,08s) 1234>>
		"Particulier"	16/12/1907 - 02/08/1916	Pièce	PP 1042/11
		"Particulier. A. Palaz"	26/09/1899 - 21/12/1904	Pièce	PP 1042/9
		"Particulier. A. Palaz"	22/12/1904 - 10/12/1907	Pièce	PP 1042/10
		Acte de concession pour usage d'eau	18/01/1955	Dossier	PP 1096/42
		Arrêté fédéral approuvant le contrat conclu entre la Société des forces motrices de l'Avançon pour l'exploitation du chemin de fer de Villars-Chesières à Bretaye	20/12/1913	Dossier	PP 1096/39
		Compagnie de chemin de fer Bex-Villars-Bretaye	01/01/1895 - 31/12/2012	Fonds	PP 1096
		Concession avec la Commune de Bex relative à la distribution de l'énergie électrique	01/01/1979 - 31/12/1979	Dossier	PP 1096/52
		Concession pour le parcours Genève-Aéroport et Villars	01/01/1968 - 31/12/1973	Dossier	PP 1096/45
		Convention avec Oerlikon pour du matériel électrique	01/01/1910 - 31/12/1914	Dossier	PP 1096/17
		Convention de communauté d'exploitation	14/05/1975 - 27/05/1977	Dossier	PP 1096/29