Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 10 (0,06s) 1
		Actes d'amodiations, de concession et de servitude	19/07/1823 - 31/12/1925	Dossier	PP 847/69
		Actes des communes	11/11/1889 - 19/01/1956	Série	SB 306/385-495
		Actes et documents officiels.	05/07/1868 - 08/10/1910	Sous-série	P Belles-Roches SA 1/1-2
		Contrat de servitudes concernant un signal trigonométrique et lettre y relative	29/04/1885 - 29/04/1885	Dossier	PP 847/92
		Documents de la famille Thomas.	01/01/1850 - 11/01/1855	Dossier	PP 559/5
		Documents relatifs à l'hoirie Dumur	16/01/1901 - 04/08/1954	Dossier	PP 538/155/1
		Donations. Caisses de famille. Hypothèques. Discussions. Saisies. Servitudes. Bornages. procédure civile. Acquisitions de biens par des étrangers.	1805 - 1853	Dossier	K VII c 1
		Forêts 1955 et antérieur, dossiers 950-965	01/01/1946 - 31/12/1955	Dossier	SB 313/44
		Onglet II : servitudes et charges foncières.	01/01/1910 - 31/12/1912	Pièce	SB 153/469
		Servitudes	1850 - 1907	Sous-série	PP 771/336-346