Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 8 de 8 (0,06s) 1
		Différentiation accrue des droits de douane sur les carburants	01/01/1988 - 31/12/1988	Dossier	PP 731/100/7
		Dossiers 156/1983 à 166/1983	1983 - 1989	Dossier	SB 196/145
		Dossiers techniques relatifs à des exposés sur les tuyaux en béton, et résumé d'une conférence donnée par l'architecte du gouvernement français Pol Abraham. Avant-projet d'une machine pour tuyaux en ciment. Correspondance relative au pylône posé par l'Electricité-Ouest-Suisse (E.O.S.), sur les ruine	01/01/1920 - 31/12/1946	Dossier	PP 27/57/3
		Droit foncier 1974-1978 : soustraction des zones immédiatement constructibles à l'application de la législation foncière rurale, législation foncière rurale; Confédération : Bureau fédéral des statistiques, imprimés (loi, arrêtés, etc.), Economie de guerre : projet d'ordonnance sur la livraison et l	01/01/1974 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/128
		Mercier, Jean-Roger, "Energie et agriculture, le choix écologique".	01/01/1978 - 31/12/1978	Pièce	SB 69/59
		Nouvelle réglementation des droits de douane sur les carburants	01/01/1983 - 31/12/1983	Dossier	PP 731/98/3-5
		Vuilleumier Henri, "Les carburants de remplacement".	01/01/1941 - 31/12/1941	Pièce	SB 69/61
		Walter (Georges)	1883 - 1966	Fonds	PP 27