Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 9 de 9 (0,06s) 1
		Actes officiels, juridiques et administratifs en relation avec l'activité de Marcel Nicod.	01/01/1782 - 31/12/1806	Sous-dossier	PP 642/94
		Dossier pénal	01/01/1964 - 31/12/1964	Dossier	SC 164/190
		Dossier pénal	01/01/1973 - 31/12/1973	Dossier	SC 155/336
		Registre de différents actes, assignaux, testaments, homologations, corroborations.	18/09/1786 - 22/04/1796	Pièce	Bir 294
		Registre des mutations rière Rossinière et registre des actes sujets à enregistrement dans le Pays-d'Enhaut	01/01/1800 - 31/12/1803	Pièce	K XVIII q 11
		Registre destiné pour les testaments et autres actes qui s'homologuent et corroborent en Justice	01/01/1798 - 31/12/1799	Pièce	K XVIII l 173
		Registres des actes d'acquis du district d'Orbe	01/01/1798 - 31/12/1803	Série	K XVIII n 178-183
		Registres des actes de mutation (désignations)	01/01/1798 - 31/12/1801	Pièce	K XVIII o 64
		Registres des actes de mutation des communes du district d'Oron	01/01/1801 - 31/12/1803	Série	K XVIII o 65-82