SB 272 Hôpital orthopédique de la Suisse romande, 1876-2010.12.10 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)

Zone d'identification
Cote:	SB 272
Cote de gestion:	T 476
Titre:	Hôpital orthopédique de la Suisse romande
Dates:	1876 - 10 décembre 2010
Période de création:	1876 - 10/12/2010
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	85 boîtes, 7 boîtes à fiches et 2 chemises à rabat
Mètres linéaires:	11,85

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Hôpital orthopédique de la Suisse romande
Historique archivistique:	SB 272 A-B: les dossiers des patients produits depuis les années 1950 par l 'Hôpital orthopédique de la Suisse romande ont été conservés des locaux de l'établissement. Ils ont été classés selon des numéros courants attribués lors du premier séjour du patient et rangés sur des étagères, non conditionnés dans des boîtes d'archives. Les dossiers des patients relatifs aux hospitalisations et ceux relatifs aux consultations policliniques ont été classés séparément jusqu'en 1982 puis classés ensemble à partir de cette année. Au cours des années 1980 et 1990 vraisemblablement, des éliminations de dossiers qui n'avaient pas été réactivés depuis un certain laps de temps ont été effectuées. La constitution de ces séries n'est cependant pas documentée dans les archives à disposition et, si les séries produites postérieurement demeurent à l'Hôpital orthopédique, aucune trace ne semble conservée des dossiers des patients produits entre 1876 et la première moitié des années 1950. Aucun répertoire des noms des patients classés alphabétiquement n'a en outre été retrouvé. En décembre 2013, la direction du Département de l'appareil locomoteur (DAL) ayant décidé d'affecter ces locaux au stockage d'archives plus récentes, une partie des dossiers des patients a été versée aux ACV et une autre a été éliminée. Dans les jours précédant le versement du 13 janvier 2014, les dossiers ont été triés et conditionnés dans des boîtes d'archives par des collaborateurs de l'Institut universitaire d'histoire de la médecine et de la santé publique (IUHMSP). Cette tâche a été effectuée en marge d'un mandat de recherche sur l'histoire de l'orthopédie confié par la Direction générale du CHUV à l'IUHMSP. SB 272 C-F: les documents ont été conservés dans les combles du bâtiment ancien de l'Hôpital orthopédique de la Suisse romande, avenue Pierre-Decker 4 à Lausanne.
Modalités d'entrée:	SB 272 A-B: le déménagement des boîtes d'archives a été préparé par des collaborateurs de l'Institut universitaire d'histoire de la médecine et de la santé publique. Le versement a été effectué le 13 janvier 2014. SB 272 C-F: à la suite d'un entretien entre le directeur administratif adjoint des Départements de l’appareil locomoteur et des neurosciences cliniques et un représentant des ACV, le transfert des archives a été effectué le 16 novembre 2022.
Date d'entrée:	13/01/2014
	16/11/2022

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

SB 272 A-B
Dossiers des patients, hommes et femmes, classés selon des numéros courants attribués lors d'un premier séjour ou lors d'une première consultation, et dossiers de radiographies classés séparément:
- Une série de dossiers de patients documente des hospitalisations et des consultations policliniques (1953-2005) et se divise en quatre sous-séries:
- Hospitalisations, échantillonnage réalisé en fonction de l'initiale du nom de famille des patients (lettre "B"), de 1957 à 2005;
- Hospitalisations, sélection opérée selon le nombre important de séjours effectués par les patients (un seul dossier pouvant couvrir une longue période), de 1958 à 2002;
- Consultations policliniques, échantillonnage réalisé en fonction de l'initiale du nom de famille des patients (lettre "B"), de 1955 à 1981;
- Hospitalisations et consultations policliniques, échantillonnage réalisé en fonction de l'initiale du nom de famille des patients (lettre "B"), de 1953 à 1990.
- Une série est constituée de dossiers de radiographies sélectionnés de manière aléatoire (1965-2003).
Les dossiers d'hospitalisation sont majoritairement constitués d'une chemise à l'en-tête de l'Hôpital orthopédique de la Suisse romande sur laquelle peuvent être relevées les données suivantes: nom, prénom, date de naissance, lieu d'origine, lieu de naissance, lieu de domicile, prénom du père ou du mari, nom de jeune fille, profession, employeur, dates d'entrée et de sortie des divers séjours, état civil, religion, adresse du répondant, assureur, nom du médecin traitant, nom du médecin chargé du traitement au sein de l'hôpital, diagnostic, traitement effectué, groupe sanguin, numéro de classement du dossier, numéro de classement des radiographies. A l'intérieur de cette chemise peuvent se trouver, des descriptions de la pathologie, des anamnèses, des correspondances avec d'autres services, d'autres médecins ou des assureurs, des feuilles de traitement, des feuilles d'observation, des résultats d'examens et d'analyses.
Les dossiers de consultation policlinique sont majoritairement constitués d'un formulaire puis, à partir de 1982, d'une chemise à l'en-tête de l'Hôpital orthopédique de la Suisse romande sur lesquels peuvent être relevées les données suivantes: nom, prénom, date de naissance, profession, employeur, nom du père ou du mari, nom d'alliance ou prénom du conjoint, adresse, assurance, nom du médecin traitant, numéro de classement du dossier, numéro de classement des radiographies, diagnostic, traitement, description de la pathologie. Avec ce formulaire se trouvent des correspondances avec d'autres services, d'autres médecins ou des assureurs.
SB 272 C
Gestion administrative: rapports annuels, statuts et autres documents fondamentaux, procès-verbaux, trésorerie, organisation, personnel, collaborations, travaux, communication et commémorations, naissance et débuts du Département de l'appareil locomoteur (DAL) du CHUV.
SB 272 D
Activités scientifiques: activités scientifiques de Pierre-François Leyvraz, rapport scientifique 2002 du Centre de recherche en orthopédie, ouvrages et thèses de doctorat d'orthopédie.
SB 272 E
Activités médicales, journal des opérations effectuées.
SB 272 F
Iconographie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	SB 272 A-B: délai de protection spécial (art. 12 al. 5 LArch): - consultation à des fins de recherche: autorisation de la Commission cantonale d'éthique de la recherche sur l'être humain; - consultation à des fins privées: autorisation de levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé. SB 272 C 1-2: libre. SB 272 C 3: librement consultable après un délai de 30 ans, auparavant, autorisation écrite nécessaire. SB 272 C 4-5: libre. SB 272 C 6: libre, sauf SB 272 C 6/7: librement consultable après un délai de 30 ans, auparavant, autorisation écrite nécessaire. SB 272 C 7: libre, sauf SB 272 C 7/5-6: librement consultable après un délai de 30 ans, auparavant, autorisation écrite nécessaire. SB 272 C 8-9: libre. SB 272 C 10/1: délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. SB 272 C 10/2-5: librement consultable après un délai de 30 ans, auparavant, autorisation écrite nécessaire. SB 272 C 10/6: délai de protection spécial (art. 12 al. 5 LArch): - consultation à des fins de recherche: autorisation de la Commission cantonale d'éthique de la recherche sur l'être humain; - consultation à des fins privées: autorisation de levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé. SB 272 D 1-2: librement consultable après un délai de 30 ans, auparavant, autorisation écrite nécessaire. SB 272 D 3: libre. SB 272 E: délai de protection spécial (art. 12 al. 5 LArch): - consultation à des fins de recherche: autorisation de la Commission cantonale d'éthique de la recherche sur l'être humain; - consultation à des fins privées: autorisation de levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé. SB 272 F : libre.
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	Cliché métallique; Photographie
Instruments de recherche:	Pas de répertoire des noms de patients classés alphabétiquement.

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	Hôpital cantonal - K VIII e: Hôpital cantonal: gestion générale, administrative et financière (1872-1964), registre des admissions (1899-1944), registre des décès (1917-1944), clinique médicale (1897-1947), gestion médicale (1890-1967). - S 1: Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service universitaire de chirurgie (1946-1957). - S 2: Hôpital cantonal: fichier comptable des patients pour l'année 1970. - S 46: Hôpital cantonal: dossiers médicaux de patients de divers services (1930-1974). - S 61: Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Département de neurochirurgie (1958-1971) et du professeur Eric Zander traités avant 1972. - S 63: Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service universitaire d'obstétrique et de gynécologie: (1949-1971). - S 64: Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service universitaire d'obstétrique et de gynécologie (1949-1971). - S 127: Hôpital cantonal registres des opérations (1891-1933). - S 134: Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service universitaire de médecine (médecine interne Nestlé) traités entre 1963 et 1974. - S 136: Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients traités entre 1962 et 1971 par le Service de neurologie (Division autonome de neurologie et Hôpital de Beaumont). - S 150: Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Département de cardiologie, traités en chirurgie ou en ambulatoire (1963 - 1974). - S 151: Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service universitaire de chirurgie traités entre 1958 et 1972. - S 152: Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service de chirurgie (A et B) traités en 1973 et 1974. - SB 148: Hôpital cantonal: archives du Service de pédiatrie de l'Hôpital cantonal: correspondance, finances, archives du laboratoire (1941-1975). - Centre hospitalier universitaire vaudois - S 19: Centre hospitalier universitaire vaudois: fichier comptable des patients du CHUV sortis en 1980. - S 45: Centre hospitalier universitaire vaudois: archives administratives (1863-1993). - S 62: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients du Département de neurochirurgie (1958-1982). - S 65: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients du Service universitaire de gynécologie (1963-1989). - S 153: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des consultations de traumatologie effectuées à la policlinique (1971-1982). - S 154: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des explorations fonctionnelles coeur-poumons effectuées au Département de cardiologie des services de médecine et de chirurgie entre 1972 et 1981. - S 155: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux de patients du Laboratoire central d'hématologie traités entre 1976 et 1983. - S 156: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux de patients du Service de chirurgie traités en chirurgie plastique et reconstructive, hospitalisés entre 1980 et 1983. - S 157: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients du Service de dermatologie traités entre 1975 et 1981 et du Service de dermatologie policlinique traités en 1980 et 1981. - S 158: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients de l'Unité prospective pédiatrique (Service de pédiatrie) traités entre 1975 et 1979. - S 162: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux de patients du Service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) hospitalisés de 1973 à 1983. - S 163: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux estampillés "LVCA" de patients du Service clinique d'oto-rhino-laryngologie (1955-1983). - S 164: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients d'urologie (Service de chirurgie) traités entre 1975 et 1982. - S 165: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients d'urologie hospitalisés entre 1973 et 1982 estampillés " LVCA". - S 166: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients de la Policlinique médicale, chirurgie plastique et reconstructive (1975-1983). - SB 31: Centre hospitalier universitaire vaudois: comptabilité patients (1990). - SB 54: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients (1891-1932). - SB 161: Centre hospitalier universitaire vaudois: archives de la Direction des soins (DSO) (1971-2003). - SB 195: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux de patients dont le nom de famille commence par la lettre B (échantillon), pour les services de pédiatrie (1960-1981), chirurgie (1975-1983), gynécologie (1959-1984), ainsi que les policliniques de pédiatrie (1968-1981) et de neurologie (1969-1981). - SB 241: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux uniques de patients dont le nom de famille commence par la lettre B (échantillon), pour la période 1973-1989. - SB 273: Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients du service d'obstétrique et de gynécologie, du service de pédiatrie et de la clinique de dermatologie (échantillon) (1903-1989). Comité directeur pour les constructions du Centre hospitalier universitaire vaudois - S 140: Comité directeur pour les constructions du Centre hospitalier universitaire vaudois: documents administratifs et financiers (1957-1990). - S 236: Comité directeur pour les constructions du Centre hospitalier universitaire vaudois: planification hospitalière, cité hospitalière et construction du bâtiment hospitalier (1966-1981). Psychiatrie - S 57: Hôpital de Cery: archives administratives (1879-1968). - S 231: Hôpital de Cery: plans et photographies (1833-1986). - SB 258: Hôpital de Cery: archives administratives et de la recherche (1791-2006). - SB 261: Hôpital de Cery: dossiers médicaux de patients (1873-1967). - SB 264: Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (SUPEA): fichier et dossiers médicaux de patients (1943-2000). - SB 270: Policlinique psychiatrique universitaire (PPU): fichiers et dossiers des patients (1925-1997). - SB 271: Hôpital de Cery: activités plastiques des patients (1960-1995). - SB 283: Hôpital psychiatrique de Prangins: dossiers médicaux de patients (1928-1959). - SB 293: Secteur psychiatrique Centre: dossiers médicaux de patients (1964-2009), fichiers nominatifs de patients (1960-2005), protocoles d'autopsies (1966-1990), rapports d'expertises médico-légales (1948-2001). - SB 295: Secteur psychiatrique Nord: dossiers médicaux de patients (1935-1986). - SB 297: Département de psychiatrie CHUV: archives administratives et de la recherche (1899-2011). Fonds privés - PP 676: Wertheimer (Jean): archives privées (1933-1999). - PP 948: Schneider (Pierre-Bernard): archives privées (1934-2005).
Bibliographie:	- Centième anniversaire de l'Hôpital orthopédique de la Suisse Romande 1876-1976. Lausanne, 1976. - Michel Gross, Placide Nicod : un pionnier de l'orthopédie moderne. Yens-sur-Morges, 1993. - Mariama Kaba, Une histoire de l'orthopédie: l'hôpital orthopédique de la Suisse romande dans le contexte international (18e-21e siècle). Lausanne,2018. - Mariama Kaba, La Société Suisse d’Orthopédie et Traumatologie au tournant du nouveau millénaire. Lausanne, 2020.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

SB 272 A-B: inventaire réalisé par Gilles Jeanmonod durant les mois d'octobre et novembre 2014. Le classement a été vérifié et les éléments métalliques ont été ôtés dans les dossiers. Aucun dossier n'a été éliminé dans les locaux des ACV.
SB 272 C-F: inventaire réalisé par Séverine Desponds Meylan, sous la direction de Gilles Jeanmonod, durant les mois d'avril et mai 2025.
- En l'absence de structure générale de classement, le plan de classement a été créé par les ACV.
- Les dossiers ont été reconditionnés dans des contenants non acides et les trombones ont été ôtés.
- 0.60 mètre linéaire d'archives a été éliminé dans les locaux des ACV (essentiellement des doublons).