SB 355 Préfecture de Morges, 1902-2015 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 355
Cote de gestion:T 672/1-3
Titre:Préfecture de Morges
Dates:1902-2015
Période de création:1902 - 2015
Niveau:Fonds
Importance matérielle:8 boîtes, 8 chemises, 9 enveloppes, 5 albums et 9 reliures pour documents perforés
Mètres linéaires:2,10

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Préfecture de Morges
Historique archivistique:Les archives ont été conservées dans les locaux des anciennes préfectures, puis, depuis 2007, dans ceux de la Préfecture de Morges à la Place Saint-Louis 4 à Morges.
Modalités d'entrée:En 2021, une opération de tri, d'élimination et de versement a été menée par Valérie Faine, Cheffe de bureau de la Préfecture de Morges, en lien avec Mathias Walter. Le versement a été effectué le 18 novembre 2021.
Date d'entrée:18/11/2021

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le fonds contient des archives des anciennes préfectures d'Aubonne, Cossonay et Morges, ainsi que de la Préfecture de Morges depuis le nouveau découpage territorial de 2007.

On y trouve des inspections des communes, des rapports d’activités, des procès-verbaux d'assemblées des syndics, ainsi que de la correspondance et des rapports en lien avec les commissions et associations présidées par les préfets des districts concernés. Le fonds comprend également des albums de photographies et de la documentation concernant des événements tels que les journées des préfets.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite de la Préfecture de Morges nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Photographie

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K VI 1-15 : Archives de préfets et autres agents exécutifs (1798-1876);
- K VI 159/1-14 : Préfectures (comptes) (1933-1955), voir aussi S 233 : Comptes, 1951-1955;
- K VI 160 : Rapports annuels des préfets l'inspection des communes de leur district (1976-1985), la suite se trouve au SB 42 (1986-ss.) Auparavant, voir aussi S 120/961, 989, 1231, 1233 (1965-1975);
- K VI b et SB 173 : Préfecture d'Aubonne;
- K VI d, S 33 et SB 177 : Préfecture de Cossonay;
- SB 38, SB 43 et SB 180 : Préfecture de Morges;
- SB 299 : Commissions de conciliations en matière de logement;
- SB 343 : Préfecture de la Broye-Vully.
Bibliographie:- Guide des Archives cantonales vaudoises, Chavannes-près-Renens 1993, 2ème éd., p. 62-64;
- Les institutions ou le Pouvoir chez les Vaudois, Lausanne, 1974, p. 53-57 (Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, t. 5); Le Conseil d'Etat et ses départements. Organisation, attributions, Lausanne, Etat de Vaud, 1978 et éditions successives;
- BOLENS, Jean-Jacques, " Attributions des préfets vaudois " dans l'Annuaire officiel du canton de Vaud (1996) à l'article préfets et substituts. L'auteur fut président de la Confrérie des préfets vaudois;
- BOVARD, Pierre-André, Histoire animée des Morgiens, 1803-1970, Morges, 1973; BRAUN, Raymond, Notice biographiques des préfets et lieutenants du Petit Conseil du Canton de Vaud, [Lausanne] ; [s.n.], 1994;
- FAVEZ, Georges, article " Préfet national ", dans Dictionnaires historique, géographique et statistique du Canton de Vaud (DHV), Lausanne, 1914-1921, tome II, p. 491;
- MEYLAN, Maurice, "Les préfets vaudois, Acteurs de leur époque", Edition Cabédita, Yens-sur-Morges, 1994, 220 pp., ill. (Archives vivantes);
- MEYER, Jean, " Le Préfet dans le Canton de Vaud ", in Revue de droit administratif et de droit fiscal et revue genevoise de droit public, année 1946 (1990), no. 6, pp. 429-444;
- PROD'HOM, Arthur, Centenaire des préfets vaudois, 1832-1932 : résumé historique dès l'institution du Préfet national, sous le régime de la République helvétique de 1798 et des Gouvernements jusqu'en 1832, [s.l.] : [s.n.], 1935.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire réalisé dans le courant de l'été 2022 par Mathias Martin, sous la supervision de Mathias Walter, et finalisé par ce derneir en août 2023.
 

Descripteurs

Entrées:  Morges (Suisse, district, VD) (Lieux\M)
  MORGES. PREFECTURE (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1404126
 

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