K XIV 545/7 Projets de loi ecclésiastique et pièces y relatives. Loi ecclésiastique de 1839, avec règlements et brochures y relatives; loi ecclésiastique de 1863 et les règlements qui s'y rapportent (anciennes éditions), 1836-1863 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIV 545/7
Titre:Projets de loi ecclésiastique et pièces y relatives. Loi ecclésiastique de 1839, avec règlements et brochures y relatives; loi ecclésiastique de 1863 et les règlements qui s'y rapportent (anciennes éditions)
Dates:1836-1863
Période de création:1836 - 1863
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 cartables et 4 vides dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Brochures et imprimés dans 3 cartables plus 4 cartables vides ayant contenu des sermons.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=995935
 

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