K XIV 527/2 Affaires Nos 22-36. Visites au Bureau des arrondissements ecclésiastiques; visites intercalaires. Procès-verbaux du Conseil des arrondissements; rapports présentés au Conseil d'arrondissement, 1937-1965 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIV 527/2
Titre:Affaires Nos 22-36. Visites au Bureau des arrondissements ecclésiastiques; visites intercalaires. Procès-verbaux du Conseil des arrondissements; rapports présentés au Conseil d'arrondissement
Dates:1937-1965
Période de création:1937 - 1965
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:Liasses et classeurs dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Affaires Nos 22-36, 1937-1944 (manque le No 29).
Visites au Bureau des arrondissements ecclésiastiques; visites intercalaires (1942-1965).
Procès-verbaux du Conseil des arrondissements; rapports présentés au Conseil d'arrondissement (1941-1942).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=995591
 

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