K XIV 514/8 Procès-verbaux de la Commission des Neuf, 1959-1964. Consultation de l'Eglise sur la motion Marguerat et Gander à propos de la liberté doctrinale (1880), 1880-1964 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIV 514/8
Titre:Procès-verbaux de la Commission des Neuf, 1959-1964. Consultation de l'Eglise sur la motion Marguerat et Gander à propos de la liberté doctrinale (1880)
Dates:1880-1964
Période de création:1880 - 1964
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur et 1 registre d'onglets dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=995358
 

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