K XII a 1493 Demandes de prêts. Musée du Champ de l'Air. Commission cantonale de recours (CCR). Commission foncière rurale (CFR), 1930.01.01-1956.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII a 1493
Titre:Demandes de prêts. Musée du Champ de l'Air. Commission cantonale de recours (CCR). Commission foncière rurale (CFR)
Dates:1er janvier 1930 - 31 décembre 1956
Période de création:01/01/1930 - 31/12/1956
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Demandes de prêts, 1er janvier 1930 - 30 décembre 1944.
Musée du Champ de l'Air, 1er janvier 1953 - 31 décembre 1956. Commission cantonale de recours (CCR). Commission foncière rurale (CFR), 1er janvier 1943 - 31 décembre 1948.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=994627
 

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