K XII a 1402 Procès-verbaux : cahiers annuels, 1927-1966 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII a 1402
Titre:Procès-verbaux : cahiers annuels
Dates:1927-1966
Période de création:1927 - 1966
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:Cahiers dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=994473
 

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