K XII a 1389 Assainissement des vergers agricoles, 1958 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII a 1389
Titre:Assainissement des vergers agricoles
Dates:1958
Période de création:1958
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:Chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Action des fruits.
- Assainissement des vergers agricoles.
- Compte d'ordre.
- Electrification des fermes isolées.
- Fonds de compensation en faveur de l'arboriculture fruitière.
- Fonds maraîcher.
- Passif transitoire.
- Zone-témoin d'Ormont-Dessus.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=994362
 

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