K XII a 920 Projets de budget de l'Etat de Vaud imprimés et annotés. Propositions de modifications au "Projet de Règlement d'exécution de la Loi fédérale du 22 décembre 1893 concernant l'amélioration de l'agriculture par la Confédération" (1938-1939), 1897-1939 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII a 920
Titre:Projets de budget de l'Etat de Vaud imprimés et annotés. Propositions de modifications au "Projet de Règlement d'exécution de la Loi fédérale du 22 décembre 1893 concernant l'amélioration de l'agriculture par la Confédération" (1938-1939)
Dates:1897-1939
Période de création:1897 - 1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise et des volumes imprimés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Projets de budget de l'Etat de Vaud imprimés et annotés, (exemplaires de 1897 à 1901, 1903 à 1913, 1920 à 1930, 1932).
- Propositions de modifications au "Projet de Règlement d'exécution de la Loi fédérale du 22 décembre 1893 concernant l'amélioration de l'agriculture par la Confédération", (pièces de décembre 1938 à février 1939).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=991348
 

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