Zone d'identification |
| Cote: | K XII a 727-741 |
| Titre: | Arboriculture, etc. Nouveau plan de classement dès 1945 |
| Dates: | 1935-1949 |
| Période de création: | 1935 - 1949 |
| Niveau: | Sous-fonds |
| Importance matérielle: | 15 boîtes |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | La loi du 22 mars 1932 a fixé les normes de l'amélioration de l'arboriculture. A partir de cette date, on trouve des cartons entiers sur ce sujet. De 1932 à 1940, ils ont été classés avec les autres cartons concernant l'agriculture et la viticulture à leur date d'apparition (K XII a 510 à 512, 530 à 532, 542, 550 et 556). Ceux qui vont de 1940 à 1949 sont classés ci-dessous (K XII a 728 à 741). Après 1949, voir K XII a 875 à 911. On trouve dans ces cartons de la correspondance, des rapports, des textes imprimés, des pièces comptables, etc. Jusqu'en 1944, les dossiers sont rangés dans des chemises portant les cotes Ba à Bo, suivies d'un chiffre. Ces chemises portent un titre. En 1944 par exemple, Bg concerne les arboriculteurs patentés. Dès 1945, le système change : les cotes sont formées d'une lettre (A, B, C, ...) suivie d'un numéro à 3 chiffres (101, 102, ...).
Il n'y a pas d'index de ces cartons et les procès-verbaux du Service de l'agriculture (K XII a 13) n'y renvoient pas.
Le plan de classement après 1945 est le suivant :
A 101 ss : Législation.
A 110 : Alcools.
A 151 ss : Comptabilité générale.
A 201 ss : Vergers commerciaux de démonstration.
A 301 ss : Arboriculteurs patentés.
A 401 ss : Pépiniéristes-arboriculteurs patentés.
A 501 ss : Commission cantonale d'arboriculture.
A 601 ss : Actions de la Régie fédérale des alcools (Berne).
A 701 ss : Station cantonale d'arboriculture de Marcelin.
A 801 ss : Sociétés d'arboriculture et divers.
A 901 ss : Arboriculture et divers.
B 101 ss : Station cantonale de cultures maraîchères.
B 201 ss : Horticulture.
C 101 ss : Comptabilité (concernant surtout les écoles d'agriculture).
D 101 ss : Station cantonale pour la culture des champs.
E 101 ss : Apiculture.
F 101 ss : Ecole de technique agricole.
G 101 ss : Agriculture et élevage (divers). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
| Langue: | Allemand; Français |
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Zone des sources complémentaires |
| Sources complémentaires: | K XII a 510-512, 530-532, 542, 550 et 556
K XII a 875-911 |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=991004 |
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