K X c 2022 Projet de Loi sur les mines pour le Canton de Vaud (1890). Lois et documents sur les mines en France et en Suisse. Projet de répartition des concessions d'exploitation (plans). Répartition du niveau basal des couches à mytilus à Château d'Oex (plans) , 1890-1943 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X c 2022
Titre:Projet de Loi sur les mines pour le Canton de Vaud (1890). Lois et documents sur les mines en France et en Suisse. Projet de répartition des concessions d'exploitation (plans). Répartition du niveau basal des couches à mytilus à Château d'Oex (plans)
Dates:1890-1943
Période de création:1890 - 1943
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 1 chemise et 1 cartable dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=987957
 

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