PP 410/1 Succession, 1977-2014 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 410/1
Titre:Succession
Dates:1977-2014
Période de création:1977 - 2014
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:16 classeurs et 2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents et correspondance concernant la succession de Wilfred Grand d'Hauteville, ainsi que la gestion et la vente du domaine.
Classeur 1: novembre 1986-avril 1988
Classeur 2: avril 1988-janvier 1989
Classeur 3: août 1988-août 1989
Classeur 4: août 1989-août 1990
Classeur 5: septembre 1989-décembre 1991
Classeur 6: décembre 1991-octobre 1992
Classeur 7: novembre 1992-décembre 1993
Classeur 8: janvier 1994-décembre 1994
Classeur 9: août 1994-octobre 1996
Classeur 10: octobre 1996-décembre 1997
Classeur 11: décembre 1997-juin 1999
Classeur 12: juin 1999-novembre 2000
Classeur 13: octobre 2000-décembre 2002
Classeur 14: décembre 2002-août 2005
Classeur 15: octobre 2005-juin 2010
Classeur 16: juin 2010-décembre 2014

Dossier 17 (1977-1994) avec des inventaires, estimations, assurances, règlements/transactions financières, copies de la convention de succession, copies des projets de droit d'habitation, copies des testaments et autres dispositions de Wilfred Grand d'Hauteville concernant l'héritage, lettres et correspondance entre les différents protagonistes à propos des points ci-dessus et concernant la liquidation de la succession, notes manuscrites de Philip Grand d'Hauteville.
Dossier 18 (1989-2009) avec des pièces relatives à la gestion du domaine.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du déposant.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=982904
 

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