K X c 8-25 Objets communs : Protocole des délibérations de la Direction des Mines et Salines, 1812.09.02-1847.01.12 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X c 8-25
Titre:Objets communs : Protocole des délibérations de la Direction des Mines et Salines
Dates:2 septembre 1812 - 12 janvier 1847
Période de création:02/09/1812 - 12/01/1847
Niveau:Série
Importance matérielle:10 registres avec répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Sont manquants :
- les registres Nos 1 à 6, cotés K X c 8-13,
- les registres Nos 8 à 10, cotés K X c 15-17.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=982003
 

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